Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRE D'OURS
Société ELLIPSE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1636858
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
02/04/2000
HISTOIRE D\'OURS de Société ELLIPSE

Présentation de la marque HISTOIRE D'OURS

Déposée le 2 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ELLIPSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « HISTOIRE D'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ELLIPSE domicilié(e) 10 sente de la Passerelle, 95320 SAINT LEU LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOLY Alain - France.

La marque HISTOIRE D'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE D'OURS est expirée depuis le 2 avril 2000.

Société ELLIPSE a également déposé les autres marques suivantes : ELLIPSE , WINDSPEEP


Société ELLIPSE (S.A.R.L.) - 10 sente de la Passerelle, 95320 SAINT LEU LA FORET - France


Monsieur JOLY Alain - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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